Auteur Sujet: Pour passer une moto en France  (Lu 2367 fois)

Twintoxic

  • Invité
Pour passer une moto en France
« le: 09 février, 2007, 16:13:47 16:13 »
Depuis la Suisse, pour passer une moto sur France il faudrait, très résumé :

-La faire brider à 100cv
-La passer au banc
-La passer au contrôle technique
-Si ce n'est pas dans le cadre d'un déménagement (vente) payer la TVA

Et ça prend un peu de temps.... Voilà les premiers renseignements que j'ai pu avoir
« Modifié: 01 janvier, 1970, 01:00:00 01:00 par Julien »
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grol1

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #1 le: 09 février, 2007, 16:42:51 16:42 »
aie c est pas simple et faut pas etre pressé ! :-?
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ratus

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #2 le: 09 février, 2007, 16:56:11 16:56 »
La TVA tu la doit pour un véhicule neuf et/ou une véhicule de moins de 6mois et 6000km.
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Twintoxic

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #3 le: 09 février, 2007, 19:13:11 19:13 »
ah, cool pour la tva :trink1

Et si elle a plus de 6 mois et moins de 6000km? :!:
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ratus

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #4 le: 09 février, 2007, 23:48:47 23:48 »
Dans ce cas, elle est considérée comme une moto neuve et est donc assujetie à la TVA.
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Julien

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #5 le: 10 février, 2007, 09:08:10 09:08 »
Citation de: Twintoxic

Depuis la Suisse, pour passer une moto sur France il faudrait, très résumé :

-La faire brider à 100cv
-La passer au banc
-La passer au contrôle technique
-Si ce n'est pas dans le cadre d'un déménagement (vente) payer la TVA

Et ça prend un peu de temps.... Voilà les premiers renseignements que j'ai pu avoir


Il n'y a pas de service sur les moto en France, donc ce n'est pas obligatoire.
Par contre, il te faudra un certificat européen émanant du constructeur, et bien sûr, la bridée si elle fait plus de 100CV !!!            
Tu peux t'adresser à la DRIRE d'Annecy pour plus d'infos ...........
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Twintoxic

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #6 le: 11 février, 2007, 18:37:18 18:37 »
Citation de: ratus

Dans ce cas, elle est considérée comme une moto neuve et est donc assujetie à la TVA.

va falloir la faire rouler encore 500 km :!:
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kbio

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #7 le: 13 février, 2007, 10:10:18 10:10 »
sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry
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Tomcat

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Pour passer une moto en France
« Réponse #8 le: 13 février, 2007, 17:50:10 17:50 »
Citation de: kbio

sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry

et la presentation Kbio !!!!!merci d'avance  :trink1
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Si tu vois mon pneu arrière....... c'est que je suis encore devant

Julien

  • Invité
Pour passer une moto en France
« Réponse #9 le: 13 février, 2007, 18:14:07 18:14 »
Citation de: kbio

sauf que la suisse ne fait pas partie de l'union européenne donc TVA et en plus 10% de frais de douanes + tous les emmerdes d'homologation. sorry


Pas sûr, avec les nouveaux accords bilatéraux qui prendront effet au 1er juin !!!   A voir ...
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