Auteur Sujet: document vente moto avec CG bloquée  (Lu 1012 fois)

Chen Jeh

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document vente moto avec CG bloquée
« le: 20 novembre, 2007, 13:44:20 13:44 »

Voila, je vends mon ex-VTR de piste puisque maintenant je vais en faire avec mon aprilia.
La VTR etait ma moto de route que j'ai rachetée a l'assurance suite accident et procedure RSV. La CG est bloquée en prefecture, mais est toujours a mon nom et en ma possession.

Que faut il faire pour realiser la vente? quels documents?

Merci
« Modifié: 20 novembre, 2007, 13:44:53 13:44 par corser11 »
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Zan

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document vente moto avec CG bloquée
« Réponse #1 le: 20 novembre, 2007, 13:56:32 13:56 »

la cg t'es pas sensé l'avoir......
Donc ta moto n'est plus un véhicule immatriculable et se vend comme un objet quelconque..... avec juste une facture....

Pour faire plus simple, tu peux quand même te servir du papier de la préf de cession de véhicule.....
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thstan

  • Invité
document vente moto avec CG bloquée
« Réponse #2 le: 20 novembre, 2007, 18:16:16 18:16 »

dommage que j'ai plus de sous en ce moment a cause de la barraquas  :-z , Parce que ton VTR aurai déja suffit pour l'année prochaine :8-) , mais on vérra dans qq mois...
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corser11

  • Invité
document vente moto avec CG bloquée
« Réponse #3 le: 20 novembre, 2007, 22:23:21 22:23 »

C'est effectivement bizarre d'avoir encore la carte grise en ta possession si c'est une procédure RSV ou VEI. Normalement c'est l'expert de l'époque qui aurait du récupérer tous les documents et qui transmet le dossier à ton assurance.
Pour débloquer la carte grise suite RSV, il faut absolument que la moto soit réparée par un pro et ré-expertisée. Cette 2eme expertise doit signifier que tout est clean sur la moto et que les réparations ont été bien effectuées. Ensuite le rapport de l'expert est à transmettre à la préfecture qui débloque la CG.
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