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[Carlton]

116 au lieu de 50, l'autoroute etait en travaux, je comprenais rien, c'etait le méga bordel de la mort...un peu d'enervement... tiens c'est quoi cette grosse boite orange?

Je viens de recevoir une lettre de la police federale de namur. On me demande si c'est ma voiture, de reconnaitre l'infraction, si j'ai des circonstances attenuantes,  si j'accepte une transaction.

J'hésite à faire le mort et j'ai aucunement l'intention de routourner au plat pays.

Quelqu'un a t'il deja recu ce type de courrier et quelle suite a t-i donné?

[los galeros]

Oublié,  depuis peut il y a eu des accord pour faciliter l'envoie de pv entre France et Belgique..  Trouve un avocat spécialisé belge voir si y a moyen de trouver une parade pour le faire sauter

[Micnera]

C'est normal, on reçoit ce document pour chaque flash... Le plus "fun" dans tout ça c'est que tu le remplisses ou non, tu recevras ton invitation à payer On se demande même si ça sert à qlque chose de le remplir

Pour te faire une idée du montant, c'est 50€ pour les 10 premiers Km/h et 10€ par Km/h supplémentaire... Je te laisse faire le calcul Mais ça va piquer Il ne peuvent pas t'empêcher de payer en plusieurs fois au cas où et sans intérêts Mais il faut faire la demande de mémoire.

Renseigne toi bien car pour nous les Belges, si on ne paye pas, c'est retiré directement de ce qu'on retouche aux contrib... Merci le SPF Finance !

[Olivier TFE]

Il me semble que accord ou pas entre les 2 pays, c'est toujours au pays où à eu lieu l'infraction de se faire payer.

Donc si tu ne payes pas, il ne se passera rien du tout... Ils ne peuvent pas forcer un prélèvement sur ton compte.

J'avais eu ce soucis avec la Suisse alors que je résidais en France: étant retourné en Suisse de nombreuses fois depuis, aucun soucis.

[gineste]

Pareil pour moi avec des PV en Italie. Pas de droit de suite entre la France et l'Italie, je n'ai pas payé et je retourne régulièrement en Italie sans problème....

[ravier17]

Normalement,

c'est passage au tribunal avec 2 semaines de retrait minimum et une amende qui devrait tourner aux alentours des 700€ (c'est ce que j'avais eu pour un 111 km/h au lieu de 50, hors agglomération). Cela, c'est quand tu es Belge. Maintenant, pour les étrangers, à part t'envoyer une invitation à payer la douloureuse; je vois pas trop ce qu'il peuvent faire...

Si tu ne payes pas et que tu revient rouler en Belgique, fais attention car la douane belge est équipée de véhicules qui sont capable de scanner toutes les plaques qu'ils croisent. Ils peuvent saisir le véhicule si ils détectent un défaut de payement quelconque point de vue taxes ou amendes...

[Carlton]

une 3 voies à 50 kmh au lieu de 120 même la nuit et ceux sur 10 kilometres, Ils ont trouvé la bonne solution pour l'équilibre des comptes publics!

[los galeros]

vous fait erreur messieurs... faite le test.. les lois on changé ...prener un pv belge et ne répondez pas .. vous aurez compris quand monsieur le huissier Français viendra toquer chez vous ... l'état à belge à maintenant le droit d'employé un huissier français ..

je me répète ! mais on Belgique au moin 50% des flashe sont contestable faut juste un avocat spécialiser ...

pour ex : 3 mois après mon permis moto en poche je me fais flacher à 110 au lieux de 50 ... normalement j'avais plus de permis et une putin d'amende ... je m'en suis sorti avec une amende de 250 euro et mon permis  .. et surtout 2 ans à rouler tranquille avant de passer au tribunal ^^

la chance dans ton malheurs c'est que quoi qu'il arrive tes points resterons intacte ^^

[Micnera]

je me répète ! mais on Belgique au moin 50% des flashe sont contestable faut juste un avocat spécialiser ...

Heu... Développe un peu svp... Faisant 60.000 bornes par an... Avec les surprises annexes... Ça m'intéresse J'ai tjs payé en me disant "J'ai joué... J'ai perdu "

[délire]

en effet, faire le mort ne servira a rien avec une telle "infraction"
la police française va prendre le relais car les excès de vitesse "d’étrangers" sont devenu très mal vu par la police belge

[los galeros]

Heu... Développe un peu svp... Faisant 60.000 bornes par an... Avec les surprises annexes... Ça m'intéresse J'ai tjs payé en me disant "J'ai joué... J'ai perdu "

bha tu peut joué sur quelque points... première règle demander une photo ... ainsi le moindre Default pourra etre contester ... puis faut vérifier les dates, les signatures, la validité de l appareil flash ainsi que ca vérification journalière avant fonction, tu peut joué sur le terrain ..avait t'il une plaque qui avertissait d'un contrôle de radar ?  avais t'il une plaque d'indication de vitesse avant ? c'etais en ligne droite de 5 km à 50 ? juste après un tournant ? faisait t'il semblant d’être en panne (interdit) ? etais t'il sur un endroit privé ? bref un type qui fait ça toute la journée t'aideras mieux que moi mais beaucoup de flash sont payé comme toi sans ce demandé ..

[Olivier TFE]

en effet, faire le mort ne servira a rien avec une telle "infraction"
la police française va prendre le relais car les excès de vitesse "d’étrangers" sont devenu très mal vu par la police belge

Trouve moi un français à qui c'est arrivé.

[centvin51]

si t'as reçu le courrier en recommandé je ferai pas le mort
si pas en reco ça vaut le coup d'essayer
tu pourras tjs prétexter que t'as rien reçu

[Carlton]

courrier normal... je cherche sur le net un seul exemple d'une amende à l'étranger récupéré par l'état francais pour un  autre état et j'ai rien trouvé.

[los galeros]

si t'as reçu le courrier en recommandé je ferai pas le mort
si pas en reco ça vaut le coup d'essayer
tu pourras tjs prétexter que t'as rien reçu

erreur ici en belgique ... malgré la non réception!! d'une lettre envoyé par  recommander, c'elle ci est considéré comme transmit ... c'est fou je sais mais ça, j'en ai fais les frais personnellement ..

sinon je ne parle pas d'état ou de police mais bien de huisser français ou société de recouvrement !!

[centvin51]

ok
faudrait ce renseigner auprès d'un avocat spécialiser dans le domaine pour connaitre les recours
peut etre qu'il y en a un qui traine sur le forum ?

[gineste]

Pour les PV belges je n'ai pas d'expérience, mais pour les PV italiens c'est simple : les PV sont transmis par la police italienne à une société de recouvrement. Celle ci passe par les services de police français (gendarmerie pour ma part) convocation à la gendarmerie pour recevoir l'avis de la société de recouvrement. J'ai en fait un usage immédiat aux toilettes.....et pas de problème !

Seuls quelques pays ont signé des conventions de droit de suite avec la France, je crois que l'Espagne en fait partie.

[Olivier TFE]

Exact !

Ils jouent sur l'intimidation, mais en fait, ils ne peuvent rien faire si on ne paye pas.

[délire]

Trouve moi un français à qui c'est arrivé.

ma sœur résident en France depuis 20 ans, son fils a un permis français

pv en visitant la famille belge
j'ai du déclarer que c’était moi au volant pour éviter le retrait de points sur son permis ....
faut arrêter de croire que seul quelques un on les réponses a tout

[Carlton]

Je n'ai aucune crainte pour mon permis, je n'aurai pas de retrait de point. Par contre je m'attend à recevoir le pv le plus violent que j'ai jamais eu.

A priori ils ont beaucoup de problèmes pour traiter tous les dossiers tellement ils en ont (en mettant l'autoroute à 50 ca m'etonne pas). Je m'attend pas à avoir le second courrier avant le mois de janvier.

[délire]

je préfère prévenir que guérir , voila pourquoi je fais part de mon expérience ...
j'ai du aller dans un commissariat français faire la déclaration pour eux 
je te souhaite d'etre oublié

[Olivier TFE]

ma sœur résident en France depuis 20 ans, son fils a un permis français

pv en visitant la famille belge
j'ai du déclarer que c’était moi au volant pour éviter le retrait de points sur son permis ....
faut arrêter de croire que seul quelques un on les réponses a tout

Si vous êtes Belges, même résidents en France, c'est un cas ... spécial, non?

Et puis si tu as déclaré que c'était toi, comment tu peux savoir qu'on lui aurait réellement retiré des points?!

Mais je te comprends: les Belges, vous avez envie que les étranger payent vos amendes... 

[délire]

leurs enfants ont tous un permis français car il ont appris a conduire en France
résidant en France et scolarisé en France, les parents y travail , ils ont eux même un permis a point
ils ont reçu un courrier de la police française  après avoir reçu un premier courrier belge   
ils ont parlé avec le policé du village qui a confirmé le retrait des points pour excès de vitesse
voila pourquoi ils sont repassé par moi pour une déclaration de conduite sur leur véhicule sur route belge

[Olivier TFE]

OK. Merci pour les explications.

[délire]

maintenant, ceci est "mon cas de figure" ...
je fais juste part de mon expérience , qui n'est peut être pas la règle
un excès de zèle ou non peut faire la différence 
y'a peut être moyen de passer entre les mailles

[Carlton]

Bon... j'ai reçu une "proposition de transaction" début janvier : 350 euros et ils abandonnent les poursuites. Vu que je suis très régulièrement en Belgique pour le taff ou même en transit pour aller en Hollande j'ai payé. Dépité, mais bon j'aurai l'esprit libre pour mes prochains déplacements et j'aurai pas a sortir des excuses bidon à mon boss pour esquiver les déplacements (j'aime bien la Belgique et surtout les Pays-Bas).

Vu comment l'Europe se développe à l'époque informatique, les dossiers sont potentiellement conservés à vie, j'ai préféré joué la sécurité.

Il faut savoir que les schmidt belges ont des voitures équipées d'ordi qui lisent les plaques et qui leurs indiquent qui a des impayés. Quand ils repèrent qqun qui doit des tunes, ils l’arrêtent et l’emmènent au distributeur de billets...ou le foutent en tole!
http://www.levif.be/actualite/belgique/scanner-des-douanes-deja-1-200-000-euros-d-amendes-recuperees/article-normal-35173.html

J'ai appelé le centre des amendes et la dame m'a dit qu'on voyait très bien sur la photo que j'avais une remorque avec une moto au cul. J'ai appelé un avocat de Charleroi qui m'a conseillé de payer.

Je pense en effet que celui qui n'a pas prévu de remettre les pieds en Belgique peut ignorer la lettre. C'est pas mon cas. Mieux vaut payer maintenant que prendre un navire dans le fion si ils m'avaient attrapé dans 3 ans.

[Olivier TFE]

Vivement que des pirates informatiques vident toutes ces bases de données! 

Celui qui est entré par effraction dans mon bureau il y a 1 an cours toujours malgré qu'il soit "connu des services de polices", alors que les conducteurs sont bien punis, eux!